Consortium du Noir de Bigorre Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3492701
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
Présentation de la marque JAMBON PATTE NOIRE
Déposée le 2 avril 2007 par l'association loi 1901 Consortium du Noir de Bigorre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAMBON PATTE NOIRE »
Le déposant est l'association loi 1901 Consortium du Noir de Bigorre domicilié(e) Chambre d'Agriculture, 20 place du Foirail,65000 TARBES - 65000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSORTIUM DU NOIR DE BIGORRE domicilié(e) Chambre d'Agriculture, 20 place du Foirail,65000 TARBES - 65000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Consortium du Noir de Bigorre Association loi 1901 - Chambre d'Agriculture, 20 place du Foirail,65000 TARBES - 65000 - France
CONSORTIUM DU NOIR DE BIGORRE - Chambre d'Agriculture, 20 place du Foirail,65000 TARBES - 65000 - France
Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°486967 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
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